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Sauf dérogation écrite convenue entre les parties, les présentes conditions de vente s'appliquent à toutes les commandes. D'autres conditions ne seront acceptées que si elles ont été précédemment approuvées par écrit.

1 Commande
Toute commande prend effet à partir de la réception écrite de celle-ci.

2 Prix
Les prix retenus pour la facturation sont toujours ceux de notre tarif en vigueur au moment de la livraison.
Nos prix s'entendent départ usine, sans assurance, ni emballage, selon INCOTERMS 2000. Affranchissement, assurances et frais d'expédition sont calculés selon les prix en vigueur le jour de la livraison.
Les frais de port et d'emballage sont toujours à la charge du client. Les emballages ne sont pas repris.

3 Livraison
Les commandes sont exécutées dans la plus grande exactitude compatible avec les aléas de la fabrication et des approvisionnements. Les expéditions sont faites aux risques et périls du client, quel que soit le mode de transport utilisé. Le franco de port éventuel ne change pas ces conditions.
Nous essayons de satisfaire au mieux les délais. Toutefois leur non-observation, non plus que I'obligation de livraison complète, ne peuvent engager notre responsabilité. Les retards ne donnent aux clients aucun droit d'annuler les commandes, d'en refuser la livraison ou de réclamer des dommages-intérêts ou indemnités à quelque titre que ce soit.

4 Conditions de paiement
Les factures sont par défaut payables sous 30 jours après la date de la facture. À défaut de paiement à l’échéance, nous facturerons, dès I'échéance, les intérêts de retard usuels de 0.05% du montant de commande par jour de retard de paiement au domicile du débiteur, sans avis préalable. Les compensations réciproques des avoirs ne sont pas permises.

5 Garanties
DT Technologies S.A. se réserve le droit d'apporter sans préavis toute modification dans la réalisation et les données techniques de ses produits. De ce fait, les dessins et indications inscrits dans le catalogue ne sont donnés qu'à titre indicatif.
Chaque article est garanti par une exécution de qualité. Tout article présentant un défaut de fabrication ou de matériau dûment constaté par nos soins sera remplacé à nos frais. Cette garantie est limitée au remplacement pur et simple de l'objet litigieux à l'exclusion formelle de toute autre indemnité de quelque nature que ce soit. D'autre part, les dommages tels que l’usure naturelle, manipulation ou montage incorrects, ou les modifications apportées au produit ultérieurement à notre livraison, sont exclus de notre garantie.

6 Réclamations
Toute réclamation ne sera prise en compte que si elle nous parvient, par écrit, dans un délai de quinze jours après réception de la marchandise. DT Technologies S.A. se réserve le droit de refuser la réclamation.
Les échanges ou retours pour les produits standards du catalogue ne peuvent s'effectuer qu'après notre accord préalable.
DT Technologies S.A. se réserve le droit de refuser tout échange ou retour en fonction de I'état, la quantité et la spécificité des articles concernés.

7 Origine
Bien que n’étant pas fournis par les constructeurs cités dans notre catalogue, les produits que nous proposons s'adaptent parfaitement à leurs machines. Les marques demeurent la propriété de leurs dépositaires et ne sont citées que pour diminuer les risques d'erreur dans les commandes.
Les dessins et plans ne sont donnés qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. Ils peuvent être modifiés sans préavis.

8 Réserve de propiété
DT Technologies S.A. reste propriétaire de toute marchandise livrée, jusqu'à réception du paiement complet.
Les échantillons, modèles, outillages et documents techniques, même en partie facturés, se rapportant au matériel livré demeurent la propriété industrielle de DT Technologies S.A.

9 Clause juridique
Le droit suisse est applicable. En cas de litige, seules les conditions de vente en français font foi.

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